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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE
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Free Touch
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Free Touch
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3619607
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
Free Touch de TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE

Présentation de la marque Free Touch

Déposée le 22 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Free Touch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE domicilié(e) 41 BIS AVENUE BOSQUET - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Free Touch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Free Touch arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE a également déposé les autres marques suivantes : B AMBA , NAVIFLASH , WATERFLASH , GRANDFORM , COLLECTO , MAMBO , CHARLESTON , BIOMAGNETIC , ECUME , BALNEOMASS


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, Société par actions simplifiée - 41 BIS AVENUE BOSQUET - 75007 - PARIS - France - SIREN 315292177


IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700296 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-11

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